Bienvenue sur OPALYS® ! Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes réalisées via le site internet d'OPALYS®, entre la société JBLecommerce et tout consommateur souhaitant effectuer un achat. Elles sont accessibles à tout moment sur notre site et prévalent sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Nous vous invitons à les lire attentivement avant de passer commande.

1. Objet et champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par JBLecommerce, sous la marque OPALYS®, au consommateur. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par l'intermédiaire du site internet d'OPALYS®.

Toute commande passée sur le site internet d'OPALYS® implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client. Le client reconnaît avoir pris connaissance des CGV avant de valider sa commande.

2. Produits et services

2.1. Caractéristiques des produits

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site internet d'OPALYS®, dans la limite des stocks disponibles. JBLecommerce s'efforce de présenter les produits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, les photographies, textes et descriptions illustrant les produits n'ont qu'une valeur indicative et n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, la responsabilité de JBLecommerce ne pourra être engagée.

2.2. Disponibilité des produits

Les offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de commande, le client en sera informé par email. La commande sera automatiquement annulée et le client sera remboursé dans les meilleurs délais.

3. Prix et modalités de paiement

3.1. Prix

Les prix des produits sont indiqués en Euros (€) et sont entendus toutes taxes comprises (TTC), incluant la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande. Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont facturés en supplément et indiqués au client avant la validation finale de sa commande.

JBLecommerce se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

3.2. Modalités de paiement

Le paiement de la commande s'effectue en ligne, au moyen des modes de paiement suivants :

• Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.)
• PayPal
• Apple Pay

Le paiement est sécurisé par un système de cryptage qui garantit la confidentialité des données bancaires. La commande ne sera considérée comme validée qu'après confirmation du paiement par l'organisme bancaire.

3.3. Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de JBLecommerce jusqu'au complet paiement du prix.

4. Commande et validation

4.1. Étapes de la commande

Pour passer commande, le client doit suivre les étapes suivantes :

1. Sélectionner les produits et les ajouter au panier.
2. Accéder au panier et vérifier le détail de la commande (produits, quantités, prix).
3. S'identifier ou créer un compte client en fournissant les informations requises.
4. Choisir le mode de livraison et vérifier les frais associés.
5. Choisir le mode de paiement.
6. Valider la commande après avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV.
7. Procéder au paiement sécurisé.

4.2. Confirmation de commande

Après validation du paiement, JBLecommerce enverra au client un email de confirmation de commande récapitulant les détails de sa commande. Cet email constitue la preuve de la commande. Il est recommandé au client de conserver cet email.

4.3. Refus de commande

JBLecommerce se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes, notamment en cas de problème de paiement, d'adresse incomplète ou erronée, ou de litige antérieur avec le client.

5. Livraison

5.1. Zones de livraison

Les produits sont livrés en France métropolitaine. Pour toute livraison en dehors de cette zone, le client est invité à contacter JBLecommerce pour connaître les modalités et frais éventuels.

5.2. Délais de livraison

Le délai de livraison estimé est de 3 à 7 jours ouvrés à compter de la date d'expédition de la commande. Ce délai est indicatif et peut varier en fonction de la destination et des aléas du transporteur. En cas de retard de livraison, le client est invité à contacter JBLecommerce.

Conformément aux dispositions légales, en cas de manquement à l'obligation de livraison dans le délai indiqué ou, à défaut, au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat, le client peut enjoindre JBLecommerce d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable. Si JBLecommerce ne s'exécute pas dans ce nouveau délai, le client pourra résoudre le contrat.

5.3. Frais de livraison

Les frais de livraison sont à la charge du client et sont indiqués clairement avant la validation finale de la commande. Ils varient en fonction du poids, du volume des produits commandés et du mode de livraison choisi.

5.4. Réception des produits

Le client est tenu de vérifier l'état des produits livrés dès leur réception. En cas de dommages, de produits manquants ou non conformes, le client doit formuler des réserves précises et motivées sur le bon de livraison du transporteur, et en informer JBLecommerce par email dans les meilleurs délais.

Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits a lieu au moment où le client (ou un tiers désigné par lui) prend physiquement possession des produits.

6. Retours, annulations et droits obligatoires applicables

6.1. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision de rétractation à JBLecommerce par email à contact@opalys.com, en mentionnant son numéro de commande et les produits concernés.

6.2. Conditions de retour

Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisation à l'état neuf. Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront pas repris.

Les frais de retour sont à la charge du client.

6.3. Remboursement

En cas d'exercice du droit de rétractation, JBLecommerce s'engage à rembourser le client de la totalité des sommes versées (prix des produits et frais de livraison initiaux), dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle elle est informée de la décision du client de se rétracter. Le remboursement pourra être différé jusqu'à récupération effective des produits ou jusqu'à ce que le client ait fourni une preuve de l'expédition des produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du client pour un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n'occasionne pas de frais pour le client.

6.4. Exceptions au droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour certains types de biens, notamment :

• Les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
• Les biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.
• Les enregistrements audio ou vidéo ou les logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.
• Les biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles.

7. Garanties obligatoires applicables et exclusions licites

7.1. Garanties légales

Tous les produits vendus par JBLecommerce bénéficient des garanties légales suivantes, conformément à la législation française et européenne :

• La garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) : JBLecommerce est tenue de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Cette garantie s'applique pendant un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien. Le client est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du bien.
• La garantie légale des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil) : JBLecommerce est tenue de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. Cette garantie s'applique pendant un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice.

Pour faire valoir ces garanties, le client doit contacter JBLecommerce par email à contact@opalys.com, en décrivant le défaut constaté et en fournissant une preuve d'achat.

7.2. Exclusions de garantie

Les garanties légales ne couvrent pas :

• L